Décisions

10/23 Annule et remplace la décision n°38-22 - Avenant N° 2 - marché n° 2020-TX-ST-002 :  Travaux de requalification de la rue de Bailleau à Lèves – Lot n°1 : Travaux de voirie, réseaux et divers (VRD)
12/23 TARIFS MUNICIPAUX - Projection LES ARISTOCHATS du 2 avril 2023
15/23 Autorisation d’inhumation nouvelle à Madame Danielle PIERRE veuve PRÉ dans le cimetière communal
16/23 Octroi d’une concession de terrain à Madame Isabelle MARCHAND veuve CHÉREAU dans le cimetière communal
17/23 Octroi d’une concession de terrain à Monsieur Daniel DAVID dans le cimetière communal
19/23 Avenant N° 2 – Marché n° 2019-TX-ST-011 Réhabilitation de l’école Jules Vallain – Lot n° 9 Peinture Revêtement de sol souple
20/23 Avenant N° 2 – Marché n° 2019-TX-ST-011 Réhabilitation de l’école Jules Vallain – Lot n° 3 Charpente-Couverture-Etanchéité-Bardage
22/23 Octroi d’une concession de terrain à Madame Gabrielle GAUME veuve MESLIN-RUELLE dans le cimetière communal
23/23 Constituant SBV Avocats Maitre Sandra Blanchard pour la défense de la ville dans le cadre d’une procédure en appel auprès de la Cour d’Apple de Versailles
24/23 Octroi d’une concession de cavurne à Madame Yvonne GLON veuve GILLES dans le cimetière communal
25/23 Autorisation d’inhumation nouvelle à Madame Martine VIAL épouse COCHET dans le cimetière communal
26/23 Portant sur l’octroi d’une concession de terrain à Madame Annie GUIMARD veuve COUTAN dans le cimetière communal
27/23 Octroi d’une concession de case de columbarium à Monsieur Claude FEZARD dans le cimetière communal
28/23 Octroi d’une concession de terrain à Madame Christal GAUDICHAU épouse SILVESTRE-TOUSSAINT dans le cimetière communal
29/23 Octroi d’une concession de terrain à Monsieur Joël HOUVET dans le cimetière communal
33-23 Portant sur l’autorisation de nouveau dépôt d’urne dans une case du columbarium à Madame Nadia HERGAULT épouse ALLANET dans le cimetière communal
34-23 Portant sur l’octroi d’une concession de cavurne à Monsieur Ariel CLAIRET dans le cimetière communal
35-23 Portant sur l’autorisation d’inhumation nouvelle à Monsieur Mickaël GATEAU dans le cimetière communal
36-23 Portant sur l’octroi d’une concession de terrain à Madame Delphine FOURIAUX épouse LEROUX dans le cimetière communal
37-23 TARIFS MUNICIPAUX - tarifs pêche du 1er janvier au 31 décembre
40-23 Avenant N° 1 – Marché n° 2022 TX ST 02 Création d’une école de musique Lot n° 1 Gros œuvre 
38/23         Avenant N° 1 – Marché n° 2022 TX ST 02 Création d’une école de musique Lot n° 7 Electricité 
39/23 bis Avenant N° 1 – Marché n° 2022 TX ST 02 Création d’une école de musique Lot n° 2 Etanchéité
41/23 Avenant N° 1 – Marché n° 2022 TX ST 02 Création d’une école de musique Lot n° 9 Chauffage Ventilation
42/23 Avenant N° 1 – Marché n° 2022 TX ST 02 Création d’une école de musique Lot n° 12 VRD
43/23 Autorisation d’inhumation nouvelle à Madame Isabelle MALCUIT dans le cimetière communal
44/23 Autorisation d’inhumation nouvelle à Madame Antoinette BOUIFLOU dans le cimetière communal
45/23 Octroi d’une concession de terrain à Madame Marion SÉBIRE dans le cimetière communal
46/23 Octroi d’une concession de terrain à Madame la Directrice de la Fondation d’Aligre et Marie-Thérèse dans le cimetière communal
47/23 Autorisation d’inhumation nouvelle à Madame Michèle SALMON veuve GALLET dans le cimetière communal
48/23 Avenant N° 1 – Accord-cadre n° 2023-TX-ST-001 – TRAVAUX D’ENTRETIEN, GROSSE REPARATION ET AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
49/23 Octroi d’une concession de terrain à Monsieur Timothée CADET dans le cimetière communal
50/23 Autorisation de nouveau dépôt d’urne dans une case du columbarium à Madame Martine VILLARS épouse GAUTHIER dans le cimetière communal


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